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Règlement du POS

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Prescription de la révision générale du POS approuvé le 29.09.11 et sa conversion en PLU Prescription de la révision générale du POS approuvé le 29.09.11 et sa conversion en PLU

Date de mise en ligne: 04/01/2012
Date de modification: 04/01/2012
Taille du fichier: 917.8 KB
Téléchargements: 367

Délibération du Conseil Municipal du 28.11.2011

Droit de préemption urbain simple : nouvelle instauration suite à modification n°1 du POS Droit de préemption urbain simple : nouvelle instauration suite à modification n°1 du POS

Date de mise en ligne: 06/12/2011
Date de modification: 06/12/2011
Taille du fichier: 4.46 MB
Téléchargements: 323

Délibération du Conseil Municipal du 28.11.2011

Règlement POS Règlement POS

Date de mise en ligne: 26/10/2011
Date de modification: 26/10/2011
Taille du fichier: 2.06 MB
Téléchargements: 839

Modification N°1 du POS.

Validé en Conseil Municipal du 29.09.2011

Carte Zonage Modification N°1 POS Carte Zonage Modification N°1 POS

Date de mise en ligne: 26/10/2011
Date de modification: 26/10/2011
Taille du fichier: 4.82 MB
Téléchargements: 1014

Planche N°1 - Ensemble communal

Echelle 1/7500 ème

APPROBATION MODIFICATION N°1 POS 28.08.91 APPROBATION MODIFICATION N°1 POS 28.08.91

Date de mise en ligne: 14/10/2011
Date de modification: 17/10/2011
Taille du fichier: 530.16 KB
Téléchargements: 475

Délibération du 29.09.2011

Délibération mise en application de l'art. L 128-1 du Code de l'Urbanisme Délibération mise en application de l'art. L 128-1 du Code de l'Urbanisme

Date de mise en ligne: 20/04/2010
Date de modification: 20/05/2010
Taille du fichier: 175.93 KB
Téléchargements: 804

Mise en application de l'article L 128-1 du Code de l'Urbanisme dans les zones comportant un COS (pour constructions remplissant des critères de performance énergétiques)

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