Vous êtes ici : Accueil Vivre à Fayence Environnement & cadre de vie Plan Local d'Urbanisme Dossier Plan Local d'Urbanisme - PLU Documents pdf DELIBERATION APPROBATION PLAN LOCAL D'URBANISME Publié sur 12 juin 2017 3711 téléchargements Télécharger (pdf) Délibération validée en conseil municipal du 02.05.17 pdf Droit de préemption simple : Nouvelle instauration suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme et nouvelle délégation au maire pour exercice du droit de préemption Publié sur 12 juin 2017 1194 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 0 0 DELIBERATION DU 02 05 2017 Publié sur 12 juin 2017 1359 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 0 PROCEDURE Publié sur 12 juin 2017 1182 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 1 RAPPORT PRESENTATION Publié sur 12 juin 2017 1221 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 2 PADD Publié sur 12 juin 2017 1315 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 3 REGLEMENT Publié sur 12 juin 2017 3825 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 1 Publié sur 12 juin 2017 1293 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 2 Publié sur 12 juin 2017 1091 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 3 Publié sur 12 juin 2017 1661 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 4 Publié sur 12 juin 2017 938 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 5 Publié sur 12 juin 2017 953 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 6 Publié sur 12 juin 2017 911 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 8 Publié sur 12 juin 2017 1036 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 7 Publié sur 12 juin 2017 964 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 9 Publié sur 12 juin 2017 816 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 10 Publié sur 12 juin 2017 932 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 14 Publié sur 12 juin 2017 715 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 11 Publié sur 12 juin 2017 766 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 12 Publié sur 12 juin 2017 778 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 13 Publié sur 12 juin 2017 872 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 5 ORIENTATION AMENAGEMENT Publié sur 12 juin 2017 1108 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Nord Publié sur 12 juin 2017 1764 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Sud Publié sur 12 juin 2017 2128 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Publié sur 12 juin 2017 1947 téléchargements Télécharger (pdf) 12»
