Vous êtes ici : Accueil Vivre à Fayence Environnement & cadre de vie Plan Local d'Urbanisme Dossier Plan Local d'Urbanisme - PLU Documents pdf DELIBERATION APPROBATION PLAN LOCAL D'URBANISME Publié sur 12 juin 2017 3968 téléchargements Télécharger (pdf) Délibération validée en conseil municipal du 02.05.17 pdf Droit de préemption simple : Nouvelle instauration suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme et nouvelle délégation au maire pour exercice du droit de préemption Publié sur 12 juin 2017 1293 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 0 0 DELIBERATION DU 02 05 2017 Publié sur 12 juin 2017 1470 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 0 PROCEDURE Publié sur 12 juin 2017 1282 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 1 RAPPORT PRESENTATION Publié sur 12 juin 2017 1359 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 2 PADD Publié sur 12 juin 2017 1452 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 3 REGLEMENT Publié sur 12 juin 2017 4143 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 1 Publié sur 12 juin 2017 1397 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 2 Publié sur 12 juin 2017 1179 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 3 Publié sur 12 juin 2017 1750 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 4 Publié sur 12 juin 2017 1038 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 5 Publié sur 12 juin 2017 1039 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 6 Publié sur 12 juin 2017 1005 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 8 Publié sur 12 juin 2017 1107 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 7 Publié sur 12 juin 2017 1041 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 9 Publié sur 12 juin 2017 878 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 10 Publié sur 12 juin 2017 1003 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 14 Publié sur 12 juin 2017 806 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 11 Publié sur 12 juin 2017 828 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 12 Publié sur 12 juin 2017 866 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 13 Publié sur 12 juin 2017 968 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 5 ORIENTATION AMENAGEMENT Publié sur 12 juin 2017 1236 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Nord Publié sur 12 juin 2017 1907 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Sud Publié sur 12 juin 2017 2294 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Publié sur 12 juin 2017 2101 téléchargements Télécharger (pdf) 12»
