Vous êtes ici : Accueil Vivre à Fayence Environnement & cadre de vie Plan Local d'Urbanisme Dossier Plan Local d'Urbanisme - PLU Documents pdf DELIBERATION APPROBATION PLAN LOCAL D'URBANISME Publié sur 12 juin 2017 3190 téléchargements Télécharger (pdf) Délibération validée en conseil municipal du 02.05.17 pdf Droit de préemption simple : Nouvelle instauration suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme et nouvelle délégation au maire pour exercice du droit de préemption Publié sur 12 juin 2017 954 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 0 0 DELIBERATION DU 02 05 2017 Publié sur 12 juin 2017 1062 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 0 PROCEDURE Publié sur 12 juin 2017 931 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 1 RAPPORT PRESENTATION Publié sur 12 juin 2017 962 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 2 PADD Publié sur 12 juin 2017 1031 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 3 REGLEMENT Publié sur 12 juin 2017 3074 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 1 Publié sur 12 juin 2017 1052 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 2 Publié sur 12 juin 2017 879 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 3 Publié sur 12 juin 2017 1478 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 4 Publié sur 12 juin 2017 760 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 5 Publié sur 12 juin 2017 768 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 6 Publié sur 12 juin 2017 721 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 8 Publié sur 12 juin 2017 807 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 7 Publié sur 12 juin 2017 776 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 9 Publié sur 12 juin 2017 663 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 10 Publié sur 12 juin 2017 779 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 14 Publié sur 12 juin 2017 568 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 11 Publié sur 12 juin 2017 606 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 12 Publié sur 12 juin 2017 614 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 13 Publié sur 12 juin 2017 720 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 5 ORIENTATION AMENAGEMENT Publié sur 12 juin 2017 848 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Nord Publié sur 12 juin 2017 1413 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Sud Publié sur 12 juin 2017 1705 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Publié sur 12 juin 2017 1568 téléchargements Télécharger (pdf) 12»
