Vous êtes ici : Accueil Vivre à Fayence Environnement & cadre de vie Plan Local d'Urbanisme Dossier Plan Local d'Urbanisme - PLU Documents pdf DELIBERATION APPROBATION PLAN LOCAL D'URBANISME Publié sur 12 juin 2017 3469 téléchargements Télécharger (pdf) Délibération validée en conseil municipal du 02.05.17 pdf Droit de préemption simple : Nouvelle instauration suite à l'approbation du Plan Local d'Urbanisme et nouvelle délégation au maire pour exercice du droit de préemption Publié sur 12 juin 2017 1095 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 0 0 DELIBERATION DU 02 05 2017 Publié sur 12 juin 2017 1209 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 0 PROCEDURE Publié sur 12 juin 2017 1045 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 1 RAPPORT PRESENTATION Publié sur 12 juin 2017 1112 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 2 PADD Publié sur 12 juin 2017 1180 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 3 REGLEMENT Publié sur 12 juin 2017 3489 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 1 Publié sur 12 juin 2017 1188 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 2 Publié sur 12 juin 2017 990 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 3 Publié sur 12 juin 2017 1584 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 4 Publié sur 12 juin 2017 865 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 5 Publié sur 12 juin 2017 871 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 6 Publié sur 12 juin 2017 836 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 8 Publié sur 12 juin 2017 939 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 7 Publié sur 12 juin 2017 885 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 9 Publié sur 12 juin 2017 731 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 10 Publié sur 12 juin 2017 856 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 14 Publié sur 12 juin 2017 637 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 11 Publié sur 12 juin 2017 680 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 12 Publié sur 12 juin 2017 704 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 4 ANNEXES VOLUME 13 Publié sur 12 juin 2017 798 téléchargements Télécharger (pdf) pdf 5 ORIENTATION AMENAGEMENT Publié sur 12 juin 2017 978 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Nord Publié sur 12 juin 2017 1624 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Sud Publié sur 12 juin 2017 1965 téléchargements Télécharger (pdf) pdf Règlement graphique Publié sur 12 juin 2017 1758 téléchargements Télécharger (pdf) 12»
