Dossier Règlement du POS

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pdf APPROBATION MODIFICATION N°1 POS 28.08.91 Populaires

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20-DCM-2011-09-127-APPROBATION N1 POS 28.08.91.pdf

Délibération du 29.09.2011

pdf Carte Zonage Modification N°1 POS Populaires

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ZonageApproModifn°1_POS_redim.pdf

Planche N°1 - Ensemble communal

Echelle 1/7500 ème

pdf Délibération mise en application de l'art. L 128-1 du Code de l'Urbanisme Populaires

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DEL_APPLIC_ART_128-1_CU-29.03.10.pdf

Mise en application de l'article L 128-1 du Code de l'Urbanisme dans les zones comportant un COS (pour constructions remplissant des critères de performance énergétiques)

pdf Droit de préemption urbain simple : nouvelle instauration suite à modification n°1 du POS Populaires

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17-del_2011-11-166-dpu-nouvelle_instaur_suite_modif_pos.pdf

Délibération du Conseil Municipal du 28.11.2011

pdf Règlement POS Populaires

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Modification N°1 du POS.

Validé en Conseil Municipal du 29.09.2011

publications

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N°08 PDF - 13.55 Mo Telecharger Feuilleter

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